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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOLOPHANE
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BOZAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOZAL
HOLOPHANE S.A.

Numéro de dépôt :
1222097
Date de dépôt :
17/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2002

Présentation de la marque BOZAL

Déposée le 17 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) HOLOPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOZAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLOPHANE domicilié(e) 8, rue Eugène Clary, 27700 LES ANDELYS (dossier no 2010631) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 030 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2010631) - France.

La marque BOZAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOZAL est expirée depuis le 17 décembre 2002.

HOLOPHANE a également déposé les autres marques suivantes : ALVER , TERRALUX , CATALYS , PRISMALITE , TRILYS , HOLOPHARE , H , VERLYS , A , (Marque figurative)


HOLOPHANE S.A. - 8, rue Eugène Clary, 27700 LES ANDELYS (dossier no 2010631) - France - SIREN 552030587


Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2010631) - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1992 n°2010631 - Publication au BOPI 1992-10-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Inscription le 14 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62250 - Publication au BOPI 1992-04-14

Inscription - Transmission de propriété n°46619 - Publication au BOPI

Verre spécial.