Marque renouvelée - Marque en vigueur

Scramblegraph
HOLOGRAM INDUSTRIES, S.A

Numéro de dépôt :
3246633
Date de dépôt :
12/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2023
Scramblegraph de HOLOGRAM INDUSTRIES

Présentation de la marque Scramblegraph

Déposée le 12 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) HOLOGRAM INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Scramblegraph » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLOGRAM INDUSTRIES domicilié(e) 22 avenue de l'Europe - 77600 - BUSSY ST GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 020 733 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HOLOGRAM INDUSTRIES domicilié(e) 22 avenue de l'Europe - 77600 - BUSSY ST GEORGES - France.

La marque Scramblegraph a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Scramblegraph arrivera à expiration en date du 12 septembre 2023.

HOLOGRAM INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : HOLOSCOPE DISC , HOLOCIS , HOLOVIEW , HIGRAM , HOLOGRAM INDUSTRIES , HOLOGRAM INDUSTRIES , EOT , OPTOKEY , GYROGRAM , DIDmark


HOLOGRAM INDUSTRIES, S.A - 22 avenue de l'Europe - 77600 - BUSSY ST GEORGES - France - SIREN 325020733


HOLOGRAM INDUSTRIES - 22 avenue de l'Europe - 77600 - BUSSY ST GEORGES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Inscription le 27 août 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°582801 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2013 n°2539068 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-12

Inscription le 17 juin 2014 - Changement de nature juridique n°625698 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-17

Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663283 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 2 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination;Erratum n°691861 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-02

Hologramme – contenant des informations codées, non visibles à l'œil nu. Hologramme contenant des informations codées, non visibles à l'œil nu.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.