Déposée le 28 février 2012 par la Société Anonyme (SA) HOLOGRAM INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Plasmogram » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-12 du 23 mars 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLOGRAM INDUSTRIES domicilié(e) 22 avenue de l'Europe, Parc d'Activité Gustave Eiffel - Bussy Saint-Georges - 77607 - MARNE LA VALLEE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 020 733 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.
La marque Plasmogram a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLOGRAM INDUSTRIES, Société anonyme - 22 avenue de l'Europe, Parc d'Activité Gustave Eiffel - Bussy Saint-Georges - 77607 - MARNE LA VALLEE CEDEX 3 - France - SIREN 325020733
GEVERS FRANCE - 23bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Inscription le 17 juin 2014 - Changement de nature juridique n°625698 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-17
Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663283 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23
Inscription le 2 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination;Erratum n°691861 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-02
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de reconnaissance de contenus, de filtrage, de certification, de protection, de détection de copies illicites, de marquage inaltérable, de capture d'empreintes ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; puces ; bases de données ; étiquettes holographiques de sécurité, hologrammes, images optiques de sécurité, bases de données ; films optiques, films de marquage, films optiques à authentification, films optiques de protection ; lecteurs de données, lecteurs de traceurs luminescents ; produits sous forme de supports magnétiques, optiques ou électroniques d'informations, à savoir jetons, autocollants, étiquettes, timbres, vignettes, bandes, disques, compteurs, cartes et plaques avec systèmes de codage et/ou structures de diffraction et/ou structures holographiques utilisés comme moyens d'identification ou de validation ;
Caractères d'imprimerie ; étiquettes en papier ; clichés ; adhésifs pour la papeterie (pour structure holographique) ; étiquettes holographiques, étiquettes adhésives ; cartes en plastique ; films en plastique pour le revêtement d'hologrammes ; documents, documents fiduciaires et documents de voyage en papier ou en plastique ; feuilles de revêtement principalement en plastique et avec systèmes de codage et/ou structures de diffraction et/ou structures holographiques, tous ces produits avec système de codage et/ou structures de diffraction et/ou structures holographiques ;
Imprimerie ; traitement de matériaux ; traitement optique de matériaux ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure et de marquage à chaud ; sérigraphie ; services de photogravure, impression en offset, impression lithographique ; impression jet d'encre ; gravure laser ; galvanoplastie ; métallisation, démétallisation ; micro lithographie ; holographie digitale ; marquage d'authentification, de traçabilité et de sécurité, marquage inaltérable ; service de laminage sur documents, transfert d'information par pression.
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