Déposée le 1 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hologram Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OPTOSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-37 du 16 septembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Hologram Industries domicilié(e) Parc d'Activités Gustave Eiffel, 22 avenue de l'Europe, cedex 03 Bussy Saint Georges, 77607 MARNE LA VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 020 733 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hologram Industries domicilié(e) Parc d'Activités Gustave Eiffel, 22 avenue de l'Europe, cedex 03 Bussy Saint Georges, 77607 MARNE LA VALLEE - France.
La marque OPTOSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Hologram Industries, SAS - Parc d'Activités Gustave Eiffel, 22 avenue de l'Europe, cedex 03 Bussy Saint Georges, 77607 MARNE LA VALLEE - France - SIREN 325020733
Hologram Industries - Parc d'Activités Gustave Eiffel, 22 avenue de l'Europe, cedex 03 Bussy Saint Georges, 77607 MARNE LA VALLEE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2004 n°2269145 - Publication au BOPI 2004-07-13
Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37
Inscription le 27 août 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°582797 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27
Inscription le 17 juin 2014 - Changement de nature juridique n°625698 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-17
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2014 n°2559366 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-23
Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663283 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23
Inscription le 2 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination;Erratum n°691861 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-02
Hologrammes transparents: étiquettes holographiques transparentes, film holographique transparent pour marquage ou laminage
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OPTOSEAL"
