Déposée le 11 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) Hologram Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « OPTICAL SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-14 du 5 avril 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Hologram Industries domicilié(e) Parc d'Activités Gustave Eiffel, 22 Avenue de l'Europe, MARNE LA VALLE Cedex 3, 77607 BUSSY SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 020 733 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hologram Industries, Mme Daniel Françoise domicilié(e) Parc d'Activités Gustave Eiffel, 22 Avenue de l'Europe, MARNE LA VALLE Cedex 3, 77607 BUSSY SAINT-GEORGES - France.
La marque OPTICAL SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Hologram Industries, SA - Parc d'Activités Gustave Eiffel, 22 Avenue de l'Europe, MARNE LA VALLE Cedex 3, 77607 BUSSY SAINT-GEORGES - France - SIREN 325020733
Hologram Industries, Mme Daniel Françoise - Parc d'Activités Gustave Eiffel, 22 Avenue de l'Europe, MARNE LA VALLE Cedex 3, 77607 BUSSY SAINT-GEORGES - France
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Inscription le 17 juin 2014 - Changement de nature juridique n°625698 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-17
Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663283 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23
Inscription le 2 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination;Erratum n°691861 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-02
Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de certification, de protection, de marquage inaltérable, de personnalisation, et de détection des copies illicites ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, programmes enregistrés, d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de certification, de protection, de marquage inaltérable, et de détection de copies illicites ; logiciels, programmes enregistrés, appliqués à la lutte anti-contrefaçon ; cartes à mémoire ou à microprocesseur comprenant un élément de sécurité ; étiquettes holographiques de sécurité, hologrammes, images de sécurité ; films de protection comportant une image de sécurité, films de marquage ; lecteurs de données ; produits sous forme de supports visibles d'informations, à savoir jetons, autocollants, étiquettes, timbres, vignettes, cartes et plaques avec systèmes de codage et/ou structures de diffraction et/ou structures holographiques utilisés comme moyens d'identification ou de validation ; tous ces produits étant utilisés pour l'authentification, la traçabilité, la sécurité, la certification, la protection, le marquage inaltérable, et pour la lutte anti-contrefaçon ; bases de données électroniques enregistrées sur des supports informatiques ;
Produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; papier ; étiquettes adhésives ; étiquettes d'identification ou d'authentification en papier ou en matières plastiques ; cartes en papier ou en plastique ; documents, documents fiduciaires et documents de voyage en papier ou en plastique ; feuille de revêtement principalement en plastique et avec système de codage et/ou structure de diffraction et/ou microstructures produisant une image de sécurité ; films de laminage pour documents ;
Imprimerie ; traitement des matériaux pour l'authentification, la traçabilité et la sécurité ; information en matière de traitement de matériaux ; à savoir, apposant et incluant des dispositifs et des matériaux de sécurité d'authentification de biens et de documents pour la protection contre la contrefaçon, l'altération ou le détournement, et pour assurer la traçabilité et l'intégrité des produits et des documents authentiques ; marquage d'authentification, de traçabilité et de sécurité, marquage inaltérable ; services de laminage sur documents, transfert d'information par pression.
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