Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOLMES
HOLMES INTERNATIONAL INC. (société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique)

Numéro de dépôt :
1542698
Date de dépôt :
24/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/1999

Présentation de la marque HOLMES

Déposée le 24 juillet 1989 par HOLMES INTERNATIONAL INC. (société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOLMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HOLMES INTERNATIONAL INC. (société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique), domicilié(e) 2505 East 43rd, St. CHATTANOOGA Tennessee 37407 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque HOLMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOLMES est expirée depuis le 24 juillet 1999.

HOLMES INTERNATIONAL INC. (société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique a également déposé les autres marques suivantes : EH ERNEST HOLMES


HOLMES INTERNATIONAL INC. (société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique) - 2505 East 43rd, St. CHATTANOOGA Tennessee 37407 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Dispositifs et équipements montés sur véhicules utilitaires, comprenant des élévateurs, mâts de charge, treuils, matériels de dépannage, tels que berceaux de remorquage, appareils de levage et d'enroulement pour récuperer et remorquer des véhicules non-utilisables par suite d'accident ou de panne, dispositifs de remorquage et leurs accessoires tels qu'attelages de remorquage et câbles pour remorquer des véhicules hors d'usage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.