Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Z SPIRALOCK
M. Holmes (Horace D.)

Numéro de dépôt :
969467
Date de dépôt :
11/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque Z SPIRALOCK

Déposée le 11 octobre 1976 par monsieur Holmes (Horace D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « Z SPIRALOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Holmes (Horace D domicilié(e) 4338 Delemere, Royal Oak, Michigan 48073 (E.U.A.). - États-Unis.

La marque Z SPIRALOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08


M. Holmes (Horace D.) - 4338 Delemere, Royal Oak, Michigan 48073 (E.U.A.). - États-Unis


Inscription - Transmission de propriété n°25399 - Publication au BOPI 1978-538

Dispositifs d'attaches filetées et outils pour leur fabrication.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).