Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Z SPIRALOCK
Numéro de dépôt :
969467
Date de dépôt :
11/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque Z SPIRALOCK
Déposée le 11 octobre 1976 par monsieur Holmes (Horace D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « Z SPIRALOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque Z SPIRALOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°25399 - Publication au BOPI 1978-538