Déposée le 27 janvier 1989 par la société étrangère HOLMEN AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODO »
Le déposant est la société étrangère HOLMEN AB domicilié(e) P.O. Box 5407,11484 STOCKHOLM,Suède (dossier no 2394655) - Suède.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2394655) - 92703 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLMEN AB Société de droit suédois - P.O. Box 5407,11484 STOCKHOLM,Suède (dossier no 2394655) - Suède
Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2394655) - 92703 - France
Renouvellement avec limitation le 14 janvier 2009 n°2394655 - Publication au BOPI 2009-01-14
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2009 n°2135115 - Publication au BOPI 2009-01-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28
Inscription le 28 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°498568 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-28
Produits chimiques pour l'industrie, la photographie, matières tannantes préparées, droguerie, apprêts, colles, mastics. Imprimés, papiers et cartons, papeterie, librairie, articles de bureau, encres à écrire, à imprimer et à tampon, reliures, papiers et documents de réclame.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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