Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSULTIM
HOLLANDE Xavier, Denis, André

Numéro de dépôt :
92402665
Date de dépôt :
22/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2002

Présentation de la marque CONSULTIM

Déposée le 22 janvier 1992 par HOLLANDE Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSULTIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est HOLLANDE Xavier, Denis, André, domicilié(e) 80, rue de Longchamp, 92200 Neuilly sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier HOLLANDE - France.

La marque CONSULTIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSULTIM est expirée depuis le 22 janvier 2002.


HOLLANDE Xavier, Denis, André - 80, rue de Longchamp, 92200 Neuilly sur Seine - France


Xavier HOLLANDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

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