Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLIDAY GREEN CD 4
/
AQUATICA RN 98 FREJUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUATICA RN 98 FREJUS
HOLIDAY GREEN SARL CD 4

Numéro de dépôt :
95601930
Date de dépôt :
14/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2015

Présentation de la marque AQUATICA RN 98 FREJUS

Déposée le 14 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLIDAY GREEN CD 4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUATICA RN 98 FREJUS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLIDAY GREEN CD 4 domicilié(e) Route de Bagnols en Forêt,83600 FREJUS (dossier no 2294979) - 83600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 144 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'ETUDES JURIDIQUE ET FISCALE domicilié(e) Résidence Eden Park, Bât. C, 1 Rue Jean Carrara,83600 FREJUS (dossier no 2294979) - 83600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUATICA RN 98 FREJUS est expirée depuis le 14 décembre 2015.


HOLIDAY GREEN SARL CD 4 - Route de Bagnols en Forêt,83600 FREJUS (dossier no 2294979) - 83600 - France - SIREN 317144871


SOCIETE D'ETUDES JURIDIQUE ET FISCALE - Résidence Eden Park, Bât. C, 1 Rue Jean Carrara,83600 FREJUS (dossier no 2294979) - 83600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-39

Inscription le 15 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297087 - Publication au BOPI 2000-03-15

Inscription le 9 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428188 - Publication au BOPI 2006-02-09

Renouvellement sans limitation le 10 août 2005 n°2294979 - Publication au BOPI 2005-08-10

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Exploitation d'un parc d'attractions conçu sous la forme aquatique