Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTEVIA
HOLDIS, SAS

Numéro de dépôt :
3681346
Date de dépôt :
05/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2019
ARTEVIA de HOLDIS

Présentation de la marque ARTEVIA

Déposée le 5 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEVIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDIS domicilié(e) 1 RUE DES MORELLES ZA EURO VAL DE LOIRE - 41330 - FOSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 564 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOLDIS domicilié(e) 1 RUE DES MORELLES ZA EURO VAL DE LOIRE - 41330 - FOSSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEVIA est expirée depuis le 5 octobre 2019.

HOLDIS a également déposé les autres marques suivantes : PREVADIS , 5 appels a day keep the wrinkles away , CEVEN AGRI PARTENAIRE CHAQUE JOUR, AUTREMENT , DOMALIA , AUGUSTO , EURO-A-PRO (Euro Agro Project) , HOLDIS , A AGRI ALTERNATIVE PARTENAIRE CHAQUE JOUR, AUTREMENT , AGRI LOCHE , PRIMFLEUR


HOLDIS, SAS - 1 RUE DES MORELLES ZA EURO VAL DE LOIRE - 41330 - FOSSE - France - SIREN 389564451


HOLDIS - 1 RUE DES MORELLES ZA EURO VAL DE LOIRE - 41330 - FOSSE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 5 mai 2010 - Retrait partiel n°523142 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Transport, emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport de marchandises ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.