Déposée le 5 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTEVIA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDIS domicilié(e) 1 RUE DES MORELLES ZA EURO VAL DE LOIRE - 41330 - FOSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 564 451 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOLDIS domicilié(e) 1 RUE DES MORELLES ZA EURO VAL DE LOIRE - 41330 - FOSSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDIS, SAS - 1 RUE DES MORELLES ZA EURO VAL DE LOIRE - 41330 - FOSSE - France - SIREN 389564451
HOLDIS - 1 RUE DES MORELLES ZA EURO VAL DE LOIRE - 41330 - FOSSE - France
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Inscription le 5 mai 2010 - Retrait partiel n°523142 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05
Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Transport, emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport de marchandises ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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