Déposée le 22 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING VISA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CLAVEL + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING VISA domicilié(e) 66, rue Saint-Antoine, 75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 802 874 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN - France.
La marque CLAVEL + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAVEL + est expirée depuis le 22 novembre 2011.
HOLDING VISA Société à responsabilité limitée - 66, rue Saint-Antoine, 75004 PARIS - France - SIREN 432802874
CABINET BLEGER-RHEIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Appareils optiques, articles de lunetterie, lunettes, verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles optiques, étuis à lunette, étuis pour verres de contact, montures de lunettes, appareils et instruments scientifiques, autres qu'à usage médical, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Polissage du verre optique. Services d'opticiens.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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