Déposée le 17 janvier 2003 par la société HOLDING SWEETCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « SWEETFRESH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est la société HOLDING SWEETCO domicilié(e) 2 RUE DU GENERAL LECLERC - 59115 - LEERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 369 677 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING SWEETCO domicilié(e) 2 RUE DU GENERAL LECLERC - 59115 - LEERS - France.
La marque SWEETFRESH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING SWEETCO, SCA - 2 RUE DU GENERAL LECLERC - 59115 - LEERS - France - SIREN 399369677
HOLDING SWEETCO - 2 RUE DU GENERAL LECLERC - 59115 - LEERS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25
Inscription le 14 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424359 - Publication au BOPI 2005-12-14
Inscription le 14 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424360 - Publication au BOPI 2005-12-14
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2013 n°2535687 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-15
Inscription le 16 septembre 2013 - Concession de licence n°608521 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16
- Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pour l'hygiène intime (autres que les produits de toilette) ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; préparation de vitamines, compléments nutritionnels à usage médical, emplâtres ; matériel pour pansements (autres que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) , désodorisants autres qu'à usage personnel, détergents [détersifs] à usage médical ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. - Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; parties constitutives de véhicules autres que : serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation, parties constitutives des moteurs, moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, serrures électriques, indicateurs de vitesse, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, serrures non électriques et non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques, tapis. - Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison, de lit et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit, de table, et de voyage. - Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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