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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOLDING SWEETCO
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SWEETCAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEETCAR
HOLDING SWEETCO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95590601
Date de dépôt :
26/09/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2005

Présentation de la marque SWEETCAR

Déposée le 26 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) HOLDING SWEETCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWEETCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING SWEETCO domicilié(e) 2 rue du Général Leclerc, 59115 LEERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque SWEETCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEETCAR est expirée depuis le 26 septembre 2005.

HOLDING SWEETCO a également déposé les autres marques suivantes : SWEETFRESH , SAM & LILY , SECURISOM , FRESH & DRY , I C M , SWEETCAR , SWEETHOME , AUTO-SWEET , ALLERGO STOP , DBS


HOLDING SWEETCO Société Anonyme - 2 rue du Général Leclerc, 59115 LEERS - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Inscription le 14 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424360 - Publication au BOPI 2005-12-14

Inscription le 14 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424359 - Publication au BOPI 2005-12-14

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Véhicules terrestres, aériens et nautiques; housses pour sièges de véhicules, accessoires pour sièges de véhicules, à savoir appui-tête pour sièges de véhicules; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; sièges de sécurité pour véhicules.Tissus à usage textile et produits textiles, à savoir étoffes textiles, rideaux, stores, linge de maison, linge de toilette, linge de table et de lit; couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.