Marque renouvelée - Marque en vigueur

SWEETCAR
HOLDING SWEETCO, SCA

Numéro de dépôt :
1262028
Date de dépôt :
21/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2024

Présentation de la marque SWEETCAR

Déposée le 21 février 1984 par la société HOLDING SWEETCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWEETCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HOLDING SWEETCO domicilié(e) 2 RUE DU GENERAL LECLERC - 59115 - LEERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 369 677 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING SWEETCO domicilié(e) 2 RUE DU GENERAL LECLERC - 59115 - LEERS - France.

La marque SWEETCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SWEETCAR arrivera à expiration en date du 21 février 2024.

HOLDING SWEETCO a également déposé les autres marques suivantes : SWEETFRESH , SAM & LILY , SECURISOM , FRESH & DRY , SWEETCAR , I C M , SWEETHOME , AUTO-SWEET , ALLERGO STOP , DBS


HOLDING SWEETCO, SCA - 2 RUE DU GENERAL LECLERC - 59115 - LEERS - France - SIREN 399369677


HOLDING SWEETCO - 2 RUE DU GENERAL LECLERC - 59115 - LEERS - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2004 n°2029867 - Publication au BOPI 2004-02-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Renouvellement avec limitation le 12 février 2004 n°2258031 - Publication au BOPI 2004-02-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Inscription le 14 décembre 2005 - Concession de licence n°424362 - Publication au BOPI 2005-12-14

Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167463 - Publication au BOPI 1994-01-10

Inscription le 4 septembre 2003 - Concession de licence n°376816 - Publication au BOPI 2003-09-04

Inscription le 14 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424359 - Publication au BOPI 2005-12-14

Inscription le 29 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°158099 - Publication au BOPI 1993-04-29

Inscription le 14 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424360 - Publication au BOPI 2005-12-14

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2014 n°2554895 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-03-28

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