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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOLDING SWEETCO
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SWEET HOME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SWEET HOME
HOLDING SWEETCO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1597265
Date de dépôt :
09/03/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2010
SWEET HOME de HOLDING SWEETCO

Présentation de la marque SWEET HOME

Déposée le 9 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) HOLDING SWEETCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWEET HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING SWEETCO domicilié(e) 2, Rue du Général Leclerc, 59115 LEERS (dossier no 2167313) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2167313) - France.

La marque SWEET HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SWEET HOME est expirée depuis le 9 mars 2010.

HOLDING SWEETCO a également déposé les autres marques suivantes : SWEETFRESH , SAM & LILY , SECURISOM , FRESH & DRY , SWEETCAR , I C M , SWEETCAR , SWEETHOME , AUTO-SWEET , ALLERGO STOP


HOLDING SWEETCO Société Anonyme - 2, Rue du Général Leclerc, 59115 LEERS (dossier no 2167313) - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2167313) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2000 n°2167313 - Publication au BOPI 2000-03-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Inscription le 14 décembre 2005 - Concession de licence n°424363 - Publication au BOPI 2005-12-14

Inscription le 14 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424360 - Publication au BOPI 2005-12-14

Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167463 - Publication au BOPI 1994-01-10

Inscription le 4 septembre 2003 - Concession de licence n°376815 - Publication au BOPI 2003-09-04

Inscription le 14 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424359 - Publication au BOPI 2005-12-14

Inscription le 9 août 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°161887 - Publication au BOPI 1993-08-09

Housses pour sièges de véhicules automobiles, accessoires pour sièges de véhicules automobiles, en particulier appuie-tête pour sièges de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu)

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.