Marque enregistrée - Marque en vigueur

FOXTER
HOLDING SWEETCO, SCA

Numéro de dépôt :
3963324
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/11/2022
FOXTER de HOLDING SWEETCO

Présentation de la marque FOXTER

Déposée le 19 novembre 2012 par la société HOLDING SWEETCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FOXTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la société HOLDING SWEETCO domicilié(e) 2 rue du Maréchal Leclerc - 59115 - LEERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 369 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING SWEETCO, M. WALLET Philippe domicilié(e) 2 rue du Maréchal Leclerc - 59115 - LEERS - France.

La marque FOXTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963324.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOXTER arrivera à expiration en date du 19 novembre 2022.

HOLDING SWEETCO a également déposé les autres marques suivantes : SWEETFRESH , SAM & LILY , SECURISOM , FRESH & DRY , SWEETCAR , I C M , SWEETCAR , SWEETHOME , AUTO-SWEET , ALLERGO STOP


HOLDING SWEETCO, SCA - 2 rue du Maréchal Leclerc - 59115 - LEERS - France - SIREN 399369677


HOLDING SWEETCO, M. WALLET Philippe - 2 rue du Maréchal Leclerc - 59115 - LEERS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 28 novembre 2013 - Concession de licence n°613424 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-28

Inscription le 12 décembre 2013 - Concession de licence n°614618 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-12

Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement) ; chaussures de plage, de ski ou de sport.