Déposée le 19 novembre 2012 par la société HOLDING SWEETCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « FOXTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est la société HOLDING SWEETCO domicilié(e) 2 rue du Maréchal Leclerc - 59115 - LEERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 369 677 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING SWEETCO, M. WALLET Philippe domicilié(e) 2 rue du Maréchal Leclerc - 59115 - LEERS - France.
La marque FOXTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963323.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING SWEETCO, SCA - 2 rue du Maréchal Leclerc - 59115 - LEERS - France - SIREN 399369677
HOLDING SWEETCO, M. WALLET Philippe - 2 rue du Maréchal Leclerc - 59115 - LEERS - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Inscription le 28 novembre 2013 - Concession de licence n°613424 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-28
Inscription le 12 décembre 2013 - Concession de licence n°614618 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-12
Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement) ; chaussures de plage, de ski ou de sport.
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