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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOLDING SWEETCO
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EVER SWEET HYGIENE & CONFORT DE VOTRE LITERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVER SWEET HYGIENE & CONFORT DE VOTRE LITERIE
HOLDING SWEETCO S.A.

Numéro de dépôt :
93490273
Date de dépôt :
26/10/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2003

Présentation de la marque EVER SWEET HYGIENE & CONFORT DE VOTRE LITERIE

Déposée le 26 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) HOLDING SWEETCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EVER SWEET HYGIENE & CONFORT DE VOTRE LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING SWEETCO domicilié(e) 2 rue du Général Leclerc, 59115 LEERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 465 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING SWEETCO SA Monsieur Fernando DOS SANTOS - France.

La marque EVER SWEET HYGIENE & CONFORT DE VOTRE LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVER SWEET HYGIENE & CONFORT DE VOTRE LITERIE est expirée depuis le 26 octobre 2003.

HOLDING SWEETCO a également déposé les autres marques suivantes : SWEETFRESH , SAM & LILY , SECURISOM , FRESH & DRY , SWEETCAR , I C M , SWEETCAR , SWEETHOME , AUTO-SWEET , ALLERGO STOP


HOLDING SWEETCO S.A. - 2 rue du Général Leclerc, 59115 LEERS - France - SIREN 326465002


HOLDING SWEETCO SA Monsieur Fernando DOS SANTOS - France


Inscription le 4 septembre 2003 - Concession de licence n°376817 - Publication au BOPI 2003-09-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).