HOLDING SOPREMA, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
1332682
Date de dépôt :
26/11/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2025
Présentation de la marque VELAPHONE
Déposée le 26 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) HOLDING SOPREMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VELAPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING SOPREMA domicilié(e) 14, rue de Saint-Nazaire - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 500 187 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. Hirsch Marc-Roger domicilié(e) 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque VELAPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING SOPREMA, Société anonyme à conseil d'administration - 14, rue de Saint-Nazaire - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 558500187
HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. Hirsch Marc-Roger - 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2005 n°2300706 - Publication au BOPI 2005-11-10
Renouvellement sans limitation n°2058936 - Publication au BOPI 1996-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19
Inscription le 24 janvier 2007 - Changement de dénomination n°447169 - Publication au BOPI 2007-01-24
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2015 n°2601964 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-10
Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706135 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10
Bagues isolantes, bourrelets d'étanchéité, matières à calfeutrer, produits calorifuges, écorces pour l'isolation acoustique, garnitures d'étanchéité, matières à étouper, feutre pour l'isolation, tissus en fibres de verre pour l'isolation, fibres de verre pour l'isolation, fils en matières plastiques non à usage textile, matières filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées), gutta-percha, matières pour l'insonorisation, papier isolant, matières isolantes, isolants, rubans isolants, isolateurs, laine de laitier (isolant), laine de verre pour l'isolation, laine minérale (isolant), pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques, résines artificielles (produits semi-finis). Bandes goudronnées (construction), matériaux à bâtir non métalliques, bitume, carton-bitumé, produits bitumeux pour la construction, matériaux de construction non métalliques, couvertures de toits (non métalliques), feutre pour la construction, goudron, verre isolant (construction), revêtements de murs (construction) non métalliques, revêtements de parois (construction) non métalliques, parquets, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, revêtements (construction) non métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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