Marque enregistrée - Marque en vigueur

SopraQuoter
HOLDING SOPREMA

Numéro de dépôt :
4400823
Date de dépôt :
31/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2027
SopraQuoter de HOLDING SOPREMA

Présentation de la marque SopraQuoter

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2017 par HOLDING SOPREMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SopraQuoter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est HOLDING SOPREMA domicilié(e) 14, rue de Saint-Nazaire - 67000 - Strasbourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, Monsieur Marc-Roger HIRSCH domicilié(e) 137, rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque SopraQuoter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SopraQuoter arrivera à expiration en date du 31 octobre 2027.

HOLDING SOPREMA a également déposé les autres marques suivantes : SOPRASTICK , SOPREMA , EFYOS , MUTATIO , DOUCELL , SOPRAPHONE , VELAFIBRE ECO , ACOUSTIFLOOR , PROTEC'CAVE , SOPRAPUR


HOLDING SOPREMA - 14, rue de Saint-Nazaire - 67000 - Strasbourg - France


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, Monsieur Marc-Roger HIRSCH - 137, rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Appareils et instruments de télécommunication ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs ; logiciels ; interface (informatique) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; matériel informatique et logiciels utilisés dans la conception assistée par ordinateur et la modélisation en trois dimensions ; tablettes graphiques, numériques et électroniques ; instruments et appareils de dessin conçus pour être utilisés sur des ordinateurs ; appareils topographiques optiques, électroniques et électriques ; instruments électroniques et informatiques se composant de récepteurs, transmetteurs, matériel informatique, logiciels et capteurs utilisés pour les relevés topographiques terrestres, la cartographie, la trajectographie et la navigation d'éléments animés ou fixes ; capteurs, récepteurs, transmetteurs et logiciels pour systèmes de positionnement mondial [GPS] ; appareils de positionnement mondial [GPS] ; logiciels de système d'information géographique ; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie ; instruments de mesure de la distance, des dimensions et des coordonnées ; manuels de formation sous forme de programmes informatiques ; manuels d'instruction en format électronique ;

Services de gestion de fichiers et de bases de données informatisés ; services de traitement de données ; recherche, collecte et compilation d'informations informatiques et numériques, disponibles sur des sites et sur d'autres ressources, telles que réseaux informatiques mondiaux et autres réseaux électroniques et de communications pour des tiers ; services de traitement intelligent de données ; services d’informations commerciales ; services de vente au détail ou en gros de logiciels et d’applications logicielles destinés à être utilisés dans le cadre de la conception de bâtiments, d’opérations de génie civil impliquant la collecte, l'édition, l'organisation, la modification, la transmission, l'affichage, la synchronisation, la conversion, le stockage et le partage de données, fichiers et informations ;

Réparation ou entretien de machines et d'instruments de mesure ; installation, maintenance et réparation de matériel informatique, systèmes de matériel et logiciels informatiques, et produits technologiques ; supervision (direction) de travaux de construction ; services de gestion de projets de construction [travaux de construction] ; mise à disposition d'informations en matière de construction dans le domaine des travaux publics et du génie civil ;

Expertises [travaux d'ingénieurs], gestion de projets techniques, services de géomètres-experts ; établissement de l'avant-métré ; services d'arpentage et d'aide géomètre ; services d'information de mesures géophysiques informatisées ; recherches et développement de logiciels et d’applications logicielles ; services de support et de maintenance de logiciels et d’applications logicielles ; services d' ingénierie ; dessin technique ; dessin industriel assisté par ordinateur ; services de dessin en génie civil ; services de conception assistée par ordinateur en matière d'ingénierie et de dessin industriels ; réalisation de relevés topographiques ; services d'arpentage topographique ; services de cartographie [géographie] ; services de cartographie numérique ; planification de travaux de construction.