Déposée par voie électronique le 5 juin 2019 par Holding Soprema
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PAVATEXTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-26 du 28 juin 2019.
Le déposant est Holding Soprema domicilié(e) 14 RUE DE SAINT NAZAIRE - 67100 - STRASBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Holding Soprema, Madame DELPHINE LEMMET domicilié(e) 14 RUE DE SAINT NAZAIRE - 67100 - STRASBOURG - France.
La marque PAVATEXTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4557195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Holding Soprema - 14 RUE DE SAINT NAZAIRE - 67100 - STRASBOURG - France
Holding Soprema, Madame DELPHINE LEMMET - 14 RUE DE SAINT NAZAIRE - 67100 - STRASBOURG - France
Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26
Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49
Matériaux à calfeutrer, à étouper et à isoler; fibres pour l'isolation ; matériaux pour l'isolation thermique et acoustique sous forme de laine en vrac, feutres, tissus, mats, voiles, panneaux, plaques, rouleaux, tuyaux, coquilles, pièces moulées, bourrelets ; joints pour isolation ; produits d'isolation à base de fibres naturelles ; tissus, rubans et bandes isolantes à base de fibres naturelles; laine et fibres naturelles pour l'isolation ; matières d'emballage (rembourrage) recyclées ; fibres textiles recyclées destinées à la fabrication de matériaux isolants ;
Matériaux de construction non métalliques; éléments de construction non métalliques pour murs, toits, cloisons, planchers et plafonds; panneaux, plaques, tuiles non métalliques pour la construction ; revêtements de doublage, surfaçage, bardage, placage et garnissage non métalliques pour la construction ;
Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; fibres de coco ; laine de rembourrage ; laine brute ou traitée ; lin brut ; ouate pour le rembourrage et le capitonnage ; chanvre ; raphia ; soie brute ; coton brut; bourres, étoupe.
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