Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HOLDING SOPREMA, société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3917352
Date de dépôt :
02/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/05/2022
Marque figurative de HOLDING SOPREMA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) HOLDING SOPREMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING SOPREMA domicilié(e) 14 Rue de Saint-Nazaire - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 500 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. - AVOCATS domicilié(e) 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917352.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 mai 2022.

HOLDING SOPREMA a également déposé les autres marques suivantes : SOPRALENE , SOPRASTICK , SOPREMA , EFYOS , MUTATIO , DOUCELL , SOPRAPHONE , VELAFIBRE ECO , ACOUSTIFLOOR , PROTEC'CAVE


HOLDING SOPREMA, société anonyme à directoire - 14 Rue de Saint-Nazaire - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 558500187


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. - AVOCATS - 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Matériaux d'isolation, de calorifugeage, d'imperméabilisation et d'étanchéité, chapes et joints d'étanchéité, d'imperméabilisation et d'étanchement, bagues d'étanchéité, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, matières à calfeutrer, écorces pour l'isolation acoustique, garnitures d'étanchéité, matières à étouper, feutre pour l'isolation, tissus en fibres de verre pour l'isolation, fibres de verre pour l'isolation, fils en matières plastiques non à usage textile, matières filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées), gutta-percha, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, matières pour l'insonorisation, papier isolant, matières isolantes, isolants, rubans isolants, tissus isolants, vernis isolants, isolateurs, laine de laitier (isolant), laine de verre pour l'isolation, laine minérale (isolant), isolant pare-vapeur, matières plastiques mi-ouvrées, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques, résines artificielles (produits semi-finis), résines synthétiques (produits semi-finis) ;

Matériaux de construction non métalliques, asphalte, bandes goudronnées (construction), matériaux à bâtir non métalliques, bitume, produits bitumeux pour la construction, membranes bitumineuses, couvertures de toits non métalliques, feutre pour la construction, goudron, verre isolant (construction), revêtements de murs (construction) non métalliques, parquets, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, revêtements (construction) non métalliques, produits bitumeux pour toitures, verre de construction ;

Services d'installation, d'entretien et de réparation, services de construction, en particulier dans le domaine de l'étanchéité, services d'étanchéité pour la construction, travaux de couverture de toits, bardage, informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction, démolition de constructions, montage d'échafaudages, installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie, informations en matière de réparation, services d'isolation (construction), maçonnerie.