Déposée le 6 février 2002 par la Société Anonyme (SA) HOLDING SOPREMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « GLACIVAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING SOPREMA domicilié(e) 14, rue de Saint-Nazaire - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 500 187 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque GLACIVAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING SOPREMA, Société anonyme - 14, rue de Saint-Nazaire - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 558500187
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Inscription le 24 janvier 2007 - Changement de dénomination n°447169 - Publication au BOPI 2007-01-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2011 n°2487393 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-22
Matériaux d'étanchéité, d'isolation, de calorifugeage, d'imperméabilisation employés dans la construction, revêtements pour l'étanchéité ; enduits (isolants) , plaques, feuilles, membranes, chapes et joints d'étanchéité, d'imperméabilisation et d'étanchement, bagues d'étanchéité, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, matières à calfeutrer, écorces pour l'isolation acoustique, garnitures d'étanchéité, matières à étouper, feutre pour l'isolation, tissus en fibres de verre pour l'isolation, fibres de verre pour l'isolation, fils en matières plastiques non à usage textile, matières filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées) , gutta-percha, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, matières pour l'insonorisation, papier-isolant, matières isolantes, isolants, rubans isolants, tissus isolants, vernis isolants, isolateurs, laine de laitier (isolant) , laine de verre pour l'isolation, laine minérale (isolant) , matières plastiques mi-ouvrées, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques, résines artificielles (produits semi-finis) , résines synthétiques (produits semi-finis) . Produits bitumeux pour la construction, bitume, matériaux de construction non métalliques, membranes bituminées, carton bitumé, enduits (matériaux de construction) , asphalte, bandes goudronnées (construction) , matériaux à bâtir non métalliques, couvertures de toits non métalliques, feutre pour la construction, goudron, verre isolant (construction) , revêtements de murs (construction) non métalliques, parquets, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, revêtements (construction) non métalliques, verre de construction.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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