Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOSOURCES
HOLDING SOPREMA, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4343661
Date de dépôt :
07/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2027
ECOSOURCES de HOLDING SOPREMA

Présentation de la marque ECOSOURCES

Déposée par voie électronique le 7 mars 2017 par la Société Anonyme (SA) HOLDING SOPREMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOSOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING SOPREMA domicilié(e) 14, rue de Saint-Nazaire - 67000 - Strasbourg - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 500 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. Marc-Roger HIRSCH domicilié(e) 137, rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque ECOSOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSOURCES arrivera à expiration en date du 7 mars 2027.

HOLDING SOPREMA a également déposé les autres marques suivantes : SOPRALENE , SOPRASTICK , SOPREMA , EFYOS , MUTATIO , DOUCELL , SOPRAPHONE , VELAFIBRE ECO , ACOUSTIFLOOR , PROTEC'CAVE


HOLDING SOPREMA, Société anonyme à conseil d'administration - 14, rue de Saint-Nazaire - 67000 - Strasbourg - France - SIREN 558500187


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. Marc-Roger HIRSCH - 137, rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Produits chimiques destinés à l'industrie ; produits chimiques destinés à l'industrie de l'étanchéité ; résines artificielles et synthétiques à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; préparations pour l'imperméabilisation du ciment et du béton (à l'exception des peintures) ; produits pour la conservation de la maçonnerie, des briques, du ciment, du béton et des tuiles (à l'exception des peintures et des huiles) ; produits contre l'humidité de la maçonnerie (à l'exception des peintures) ; cellulose, acétate de cellulose à l'état brut, dérivés chimiques de la cellulose, esters de cellulose à usage industriel, éthers de cellulose à usage industriel ; acides ; matières plastiques à l'état brut, dispersions de matières plastiques, colles pour panneaux isolants ; colles pour l'industrie ; colles pour des membranes bitumineuses ; colles pour matériaux isolants, caoutchouc liquide ; préparations chimiques pour la protection des produits bitumineux contre le soleil et la lumière ; produits ignifuges ; adjuvant de filtration à base de perlite expansée ; perlite imputrescible ; matières filtrantes (matières plastiques à l'état brut), matières filtrantes (produits chimiques), matières filtrantes (substances minérales), matières filtrantes (substances végétales) ; dispersions de matières plastiques ;

Résines naturelles à l'état brut ; produits antirouille (préservatifs contre la rouille) ; bandes protectrices contre la corrosion ; enduits pour le carton bitumé (peintures) ; gommes-résines ; peintures ; liants pour peintures et diluants pour peintures ; couleurs, vernis, laques ; enduits (peintures) ; fixatifs (vernis) ; mastic (résine naturelle) ; mordants ;

Huiles et graisses industrielles, combustibles ; lubrifiants ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; aluminium ; armatures métalliques pour la construction ; châssis métalliques (construction) ; cloisons métalliques ; constructions métalliques transportables ; revêtements de murs métalliques (construction) ;

Matériaux d'isolation, de calorifugeage, d'imperméabilisation et d'étanchéité, chapes et joints d'étanchéité, d'imperméabilisation et d'étanchement, bagues d'étanchéité, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, matières à calfeutrer, écorces pour l'isolation acoustique ou thermique, garnitures d'étanchéité, matières à étouper, feutre pour l'isolation, tissus en fibres de verre pour l'isolation, fibres de verre pour l'isolation, fils en matières plastiques non à usage textile, matières filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées), gutta-percha, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, matières pour l'insonorisation, papier isolant, matières isolantes, isolants, rubans isolants, tissus isolants, vernis isolants, isolateurs, laine de laitier (isolant), laine de verre pour l'isolation, laine minérale (isolant), isolant pare-vapeur, mousse isolante, matières plastiques mi-ouvrées, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques, résines artificielles (produits semi-finis), résines synthétiques (produits semi-finis) ; base isolante à base de ciment et de vermiculite expansée ; panneaux de vermiculite incombustibles ; tuyaux flexibles non métalliques ; caoutchouc ; gomme ; amiante ; mica ;

Matériaux de construction non métalliques, asphalte, bandes goudronnées (construction), matériaux à bâtir non métalliques, bitume, produits bitumeux pour la construction, membranes bitumineuses, couvertures de toits non métalliques, feutre pour la construction, goudron, verre isolant (construction), revêtements de murs (construction) non métalliques, parquets, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, revêtements (construction) non métalliques, produits bitumeux pour toitures ; verre de construction ; constructions transportables non métallique ; panneaux pour la construction non métalliques ; panneaux et plaques en mousse polyuréthane ; bitume élastomère ; panneaux isolants pour support de bardage ; panneaux isolants pour support d'étanchéité ; poix, bitumes, armatures non métalliques pour la construction, bandes goudronnées (construction), matériaux et revêtements non métalliques pour la construction, produits bitumeux pour la construction notamment de toiture, membranes bitumineuses, couvertures de toits non métalliques, chapes en bitume, toitures non métalliques ; bois de construction ;

Matières textiles fibreuses brutes ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; ouate à filtrer, ouate de rembourrage ou de capitonnage, ouate de cellulose, fibres textiles, matières filtrantes (ouate), toiles goudronnées ;

Revêtements de murs, sols et planchers ;

Services de construction ; services d'installation, d'entretien et de réparation de matériaux d'isolation, de calorifugeage, d'imperméabilisation, d'étanchéité et de construction ; travaux de couverture de toits, bardage, informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction, démolition de constructions, montage d'échafaudages, installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie, informations en matière de réparation, services d'isolation (construction), maçonnerie.