Marque enregistrée - Marque en vigueur

Api-toit METTEZ VOTRE TOIT A L'OEUVRE
HOLDING SOPREMA

Numéro de dépôt :
4662938
Date de dépôt :
02/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2030
Api-toit METTEZ VOTRE TOIT A L\'OEUVRE de HOLDING SOPREMA

Présentation de la marque Api-toit METTEZ VOTRE TOIT A L'OEUVRE

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2020 par HOLDING SOPREMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Api-toit METTEZ VOTRE TOIT A L'OEUVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HOLDING SOPREMA domicilié(e) 14 rue de Saint-Nazaire - 67100 - Strasbourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, Monsieur Marc-Roger HIRSCH domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque Api-toit METTEZ VOTRE TOIT A L'OEUVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4662938.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Api-toit METTEZ VOTRE TOIT A L'OEUVRE arrivera à expiration en date du 2 juillet 2030.

HOLDING SOPREMA a également déposé les autres marques suivantes : SOPRALENE , STICKSON , SOPRELIUM , MACADEN , VIVAGREEN , , , , CURNOIR , AIR'STICK


HOLDING SOPREMA - 14 rue de Saint-Nazaire - 67100 - Strasbourg - France


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, Monsieur Marc-Roger HIRSCH - 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Republication pour erratum - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Errata de l'enregistrement - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Produits chimiques destinés à l'industrie; produits chimiques destinés à l'industrie de l'étanchéité ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; matières filtrantes constituées de substances végétales ; substrats pour plantes ; substrat pour cultures végétales; terre pour la culture; terreau végétal et minéral; métaux terreux; engrais; substances nutritives (engrais) hydroponiques; argile expansée pour la culture hydroponique (substrat); substrat pour la végétalisation de toitures, substrat pour la culture hors sol (agriculture), préparation pour régulation de la croissance des plantes, terre pour la culture, terre végétale, humus ;

Matériaux de construction métalliques ; revêtements métalliques pour la construction ; armatures métalliques pour la construction ; constructions métalliques transportables ; gouttières métalliques, ; gouttières métalliques de toits et de balcons ; charpente métallique; couvertures de toits métalliques ; tuyaux de drainage métallique ; toitures métalliques ; matériaux de construction métalliques destinés à l'irrigation de surfaces végétalisées ; tuyaux et profils de drainage métalliques pour le drainage de toits ; aménagements métalliques de jardins, de toitures, de toitures-terrasses et de terrasses ;

Matériaux d'étanchéité, d'isolation, de calorifugeage, d'imperméabilisation employés dans la construction ; matières isolantes; garniture d'étanchéité; membranes polymères; membranes étanches non métalliques; membranes imperméables en caoutchouc; membranes isolantes imperméables à l'eau ; matières filtrantes en films plastiques mi-ouvrés ; films en polyuréthane destinés à l'étanchéité et l'isolation des bâtiments; revêtements pour l'étanchéité; plaques, feuilles, membranes, chapes et joints d'étanchéité, d'imperméabilisation et d'étanchement ; films et/ou lattes en matières plastiques polymériques pour imperméabiliser les toits, terrasses et endroits similaires ; tuyaux flexibles non métalliques utilisés pour l'irrigation de surfaces végétalisées; tuyaux d'arrosage pour système d'arrosage ;

Matériaux de construction non métalliques ; revêtements non métalliques pour la construction ; produits bitumeux pour la construction ; membranes bituminées ; membranes bitumineuses d'étanchéité ; tuyaux de drainage non métallique ; toitures non métalliques ; couvertures de toits non métalliques; membranes pour toitures ; plafonds non métalliques; constructions transportables non métalliques; éléments de toitures et toitures non métalliques; faîtage de toitures non métallique; charpente non métallique; systèmes de drainage de toits (non métalliques); films plastiques pour la construction ; matériaux de construction non métalliques destinés à l'irrigation de surfaces végétalisées; matériaux non métalliques pour la construction de toitures, terrasses et façades végétalisées étanches, à base de produits végétaux.