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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOLDING SOFAXIS
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PROGRAMME ATLAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROGRAMME ATLAS
HOLDING SOFAXIS, SA

Numéro de dépôt :
3536692
Date de dépôt :
08/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2027
PROGRAMME ATLAS de HOLDING SOFAXIS

Présentation de la marque PROGRAMME ATLAS

Déposée le 8 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) HOLDING SOFAXIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROGRAMME ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-51 du 21 décembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING SOFAXIS domicilié(e) Route de Creton - 18110 - VASSELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 114 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING SOFAXIS, Service Juridique domicilié(e) Route de Creton - 18110 - VASSELAY - France.

La marque PROGRAMME ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3536692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROGRAMME ATLAS arrivera à expiration en date du 8 novembre 2027.

HOLDING SOFAXIS a également déposé les autres marques suivantes : risqueville , SOFCA SANTE , SOFCA , EGALITE “ L'EGALITE, NOUS AVONS TOUS A Y GAGNER ” , SOFCAH SANTE


HOLDING SOFAXIS, SA - Route de Creton - 18110 - VASSELAY - France - SIREN 390114817


HOLDING SOFAXIS, Service Juridique - Route de Creton - 18110 - VASSELAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

Inscription le 2 avril 2008 - retrait partiel n°471690 - Publication au BOPI 2008-04-02

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Inscription le 11 septembre 2012 - Changement de dénomination n°584026 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Inscription le 11 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673567 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-11

Renouvellement sans limitation le 8 août 2017 n°2656808 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-08-08

Assurances ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs.