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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOLDING SALPA SOCIETE ALSACIENNE DE PARTICIPATIONS AGRO ALIMENTAIRES
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ALLIANCE CHOCOLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE CHOCOLAT
HOLDING SALPA SOCIETE ALSACIENNE DE PARTICIPATIONS AGRO ALIMENTAIRES Société anonyme

Numéro de dépôt :
99777052
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/02/2009

Présentation de la marque ALLIANCE CHOCOLAT

Déposée le 23 février 1999 par la Société Anonyme (SA) HOLDING SALPA SOCIETE ALSACIENNE DE PARTICIPATIONS AGRO ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ALLIANCE CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 28 novembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING SALPA SOCIETE ALSACIENNE DE PARTICIPATIONS AGRO ALIMENTAIRES domicilié(e) 16A, rue des Pontonniers, 67000 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 867 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque ALLIANCE CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE CHOCOLAT est expirée depuis le 23 février 2009.

HOLDING SALPA SOCIETE ALSACIENNE DE PARTICIPATIONS AGRO ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : SALPA , YVES THURIES , GB LA GRAVE BECHADE , LA GAVE BECHADE , LE TRAIN DU CHOCOLAT , COMPTOIR FRANCAIS DU THE , LA GRAVE BECHADE , Pépinière et Noisetiers de Guyenne


HOLDING SALPA SOCIETE ALSACIENNE DE PARTICIPATIONS AGRO ALIMENTAIRES Société anonyme - 16A, rue des Pontonniers, 67000 STRASBOURG - France - SIREN 409867835


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication au BOPI 1999-14

Inscription le 28 janvier 2008 - Changement d'adresse n°467842 - Publication au BOPI 2008-01-28

Republication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à refraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.