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Marques déposées par la société HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires
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MARQUISE DE SEVIGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MARQUISE DE SEVIGNE
HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1533692
Date de dépôt :
26/05/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/2019
MARQUISE DE SEVIGNE de HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires

Présentation de la marque MARQUISE DE SEVIGNE

Déposée le 26 mai 1989 par la société HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARQUISE DE SEVIGNE »

Le déposant est la société HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires domicilié(e) rue du Pont de Péage - 67118 - GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 867 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARQUISE DE SEVIGNE est expirée depuis le 26 mai 2019.

HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires a également déposé les autres marques suivantes : CDF COTE DE FRANCE CHOCOLATIER – PARIS , BRUT DE THE , LES SECRETS DU CHOCOLAT , BRUT DE CAFE , CONFISHOP , SALAVIN , LE COEUR DE PARIS , BRUT DE CACAO , MARQUISE DE SEVIGNE PARIS , LES SECRETS DES GRANDS EXPRESS


HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires, Société Anonyme - rue du Pont de Péage - 67118 - GEISPOLSHEIM - France - SIREN 409867835


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2144603 - Publication au BOPI 1999-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Inscription le 14 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°460001 - Publication au BOPI 2007-06-14

Demande de renouvellement le 9 février 2009 n°2144603 - Publication au BOPI 2009-02-09

Inscription le 25 août 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175688 - Publication au BOPI 1994-08-25

Renouvellement avec limitation le 9 février 2009 n°2397598 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-02-09

Tous chocolats, produits et articles de confiserie, chocolats en tablettes, chocolat granulé, bonbons en chocolat, chocolat fondant, chocolat au lait, cacao, fruits confits, pâtes de fruits, bonbons, sucreries, sucre d'orge.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.