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Marques déposées par la société HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires
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BRUT DE THE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUT DE THE
HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3194172
Date de dépôt :
15/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2022
BRUT DE THE de HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires

Présentation de la marque BRUT DE THE

Déposée le 15 novembre 2002 par la société HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT DE THE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la société HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires domicilié(e) rue du Pont de Péage - 67118 - GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 867 835 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BRUT DE THE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUT DE THE est expirée depuis le 15 novembre 2022.

HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires a également déposé les autres marques suivantes : CDF COTE DE FRANCE CHOCOLATIER – PARIS , LES SECRETS DU CHOCOLAT , BRUT DE CAFE , CONFISHOP , SALAVIN , LE COEUR DE PARIS , MARQUISE DE SEVIGNE , BRUT DE CACAO , MARQUISE DE SEVIGNE PARIS , LES SECRETS DES GRANDS EXPRESS


HOLDING SALPA Société Alsacienne de participations Agro-Alimentaires, Société Anonyme - rue du Pont de Péage - 67118 - GEISPOLSHEIM - France - SIREN 409867835


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Inscription le 14 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°460001 - Publication au BOPI 2007-06-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Renouvellement avec limitation le 28 août 2012 n°2507911 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28

Thé ; farines et préparations faites de céréales à base de thé, pain, pâtisserie et confiserie à base de thé, glaces comestibles ; glace à rafraîchir à base de thé. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins mousseux.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.