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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Holding Rousseau
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SDBE CHAUFFAGE ET ENERGIES VERTES DEPUIS 2001
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SDBE CHAUFFAGE ET ENERGIES VERTES DEPUIS 2001
Holding Rousseau, Sarl

Numéro de dépôt :
3921747
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2022
SDBE CHAUFFAGE ET ENERGIES VERTES DEPUIS 2001 de Holding Rousseau

Présentation de la marque SDBE CHAUFFAGE ET ENERGIES VERTES DEPUIS 2001

Déposée le 21 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Holding Rousseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SDBE CHAUFFAGE ET ENERGIES VERTES DEPUIS 2001 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Holding Rousseau domicilié(e) 141 rue de la libération - 76700 - GAINNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 490 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Holding Rousseau, M. Bonniec Martial domicilié(e) 141 rue de la libération - 76700 - GAINNEVILLE - France.

La marque SDBE CHAUFFAGE ET ENERGIES VERTES DEPUIS 2001 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921747.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SDBE CHAUFFAGE ET ENERGIES VERTES DEPUIS 2001 est expirée depuis le 21 mai 2022.


Holding Rousseau, Sarl - 141 rue de la libération - 76700 - GAINNEVILLE - France - SIREN 517490017


Holding Rousseau, M. Bonniec Martial - 141 rue de la libération - 76700 - GAINNEVILLE - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.