Déposée par voie électronique le 6 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING REY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOCUISINES BY CAVAGNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-52 du 27 décembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING REY domicilié(e) 242 ROUTE ESPALION - 12340 - BOZOULS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 049 055 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING REY, M. JULIEN REY domicilié(e) 242 ROUTE ESPALION - 12340 - BOZOULS - France.
La marque SOCUISINES BY CAVAGNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING REY, M. JULIEN REY - 242 ROUTE ESPALION - 12340 - BOZOULS - France
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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