Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES HOTELS EN PROVENCE
Numéro de dépôt :
3078838
Date de dépôt :
26/01/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque LES HOTELS EN PROVENCE
Déposée le 26 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) HOLDING RESTHOLUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES HOTELS EN PROVENCE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet total n°330263 - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09-04