Déposée le 2 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING QUINTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BORSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-21 du 24 mai 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING QUINTIN domicilié(e) Zone Industrielle du Madrillet, Rue de la Boulaie - 76800 - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JAVAUX PHILIPPE, BORFLEX, S.A. domicilié(e) Rue du Moulin de l'Isle, Zone Industrielle de l'Isle - 60370 - HERMES - France.
La marque BORSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING QUINTIN, SARL - Zone Industrielle du Madrillet, Rue de la Boulaie - 76800 - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY - France
M. JAVAUX PHILIPPE, BORFLEX, S.A. - Rue du Moulin de l'Isle, Zone Industrielle de l'Isle - 60370 - HERMES - France
Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Inscription le 30 janvier 2014 - Rejet partiel n°617592 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Caoutchouc, gomme, amiante, mica ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage.
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