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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING MILESI
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L'IMPÉRIALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'IMPÉRIALE
HOLDING MILESI, SAS

Numéro de dépôt :
4022757
Date de dépôt :
26/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/07/2023
L\'IMPÉRIALE de HOLDING MILESI

Présentation de la marque L'IMPÉRIALE

Déposée le 26 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING MILESI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'IMPÉRIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING MILESI domicilié(e) route d'Alata, la croix d'Alexandre, BP 142 - 20177 - AJACCIO CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 820 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING MILESI, Mle MILESI VALERIE domicilié(e) route d'Alata, la croix d'Alexandre, BP 142 - 20177 - AJACCIO CEDEX 1 - France.

La marque L'IMPÉRIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022757.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'IMPÉRIALE est expirée depuis le 26 juillet 2023.

HOLDING MILESI a également déposé les autres marques suivantes : L'Atelu Corsu , SIAL , CHARCUTERIE 1769 BUONAPARTE AJACCIO , CHARCUTERIE 1769 Buonaparte Ajaccio FABRIQUEE EN CORSE , A maredda l'immortelle a salameria – a castagna – a prima


HOLDING MILESI, SAS - route d'Alata, la croix d'Alexandre, BP 142 - 20177 - AJACCIO CEDEX 1 - France - SIREN 524820230


HOLDING MILESI, Mle MILESI VALERIE - route d'Alata, la croix d'Alexandre, BP 142 - 20177 - AJACCIO CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 25 novembre 2013 - Retrait partiel n°613240 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 13 mai 2014 - Rejet partiel n°623844 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.