Déposée le 21 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING MILESI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'Atelu Corsu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING MILESI domicilié(e) route d'Alata, Lieu-dit La croix d'Alexandre - 20090 - AJACCIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 820 230 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING MILESI domicilié(e) route d'Alata, Lieu-dit La croix d'Alexandre - 20090 - AJACCIO - France.
La marque L'Atelu Corsu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808069.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING MILESI, SAS - route d'Alata, Lieu-dit La croix d'Alexandre - 20090 - AJACCIO - France - SIREN 524820230
HOLDING MILESI - route d'Alata, Lieu-dit La croix d'Alexandre - 20090 - AJACCIO - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; clémentines bénéficiant de l'indication géographique protégée « Clémentine de Corse » et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Huile d'Olive de Corse » ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Brocciu – Brocciu Corse » ; boissons lactées où le lait prédomine ”.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « « Farine de Châtaigne Corse » et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Miel de Corse – Miele di Corsica », sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ”.
&ldquo ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; clémentine bénéficiant de l'indication géographique protégée « Clementine de Corse » et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ”.
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