Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARCUTERIE 1769 Buonaparte Ajaccio FABRIQUEE EN CORSE
HOLDING MILESI, SAS

Numéro de dépôt :
4088178
Date de dépôt :
02/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/05/2024
CHARCUTERIE 1769 Buonaparte Ajaccio FABRIQUEE EN CORSE de HOLDING MILESI

Présentation de la marque CHARCUTERIE 1769 Buonaparte Ajaccio FABRIQUEE EN CORSE

Déposée le 2 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING MILESI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHARCUTERIE 1769 Buonaparte Ajaccio FABRIQUEE EN CORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING MILESI domicilié(e) Route d'alata, la croix d'Alexandre, bp 142 - 20177 - AJACCIO CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 820 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING MILESI, Mle MILESI VALERIE domicilié(e) Route d'Alata, la croix d'Alexandre, BP 142 - 20177 - AJACCIO cedex 1 - France.

La marque CHARCUTERIE 1769 Buonaparte Ajaccio FABRIQUEE EN CORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088178.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARCUTERIE 1769 Buonaparte Ajaccio FABRIQUEE EN CORSE est expirée depuis le 2 mai 2024.

HOLDING MILESI a également déposé les autres marques suivantes : L'Atelu Corsu , SIAL , CHARCUTERIE 1769 BUONAPARTE AJACCIO , L'IMPÉRIALE , A maredda l'immortelle a salameria – a castagna – a prima


HOLDING MILESI, SAS - Route d'alata, la croix d'Alexandre, bp 142 - 20177 - AJACCIO CEDEX 1 - France - SIREN 524820230


HOLDING MILESI, Mle MILESI VALERIE - Route d'Alata, la croix d'Alexandre, BP 142 - 20177 - AJACCIO cedex 1 - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Charcuterie répondant au cahier des charges d'une des appellations d'origine protégée “ Coppa de Corse / Coppa de Corse – Coppa di Corsica ”, “ Jambon sec de Corse / Jambon sec de Corse – Prisuttu ” ou “ Lonzo de Corse / Lonzo de Corse – Lonzu ” ; salaisons répondant au cahier des charges d'une des appellations d'origine protégée “ Coppa de Corse / Coppa de Corse – Coppa di Corsica ”, “ Jambon sec de Corse / Jambon sec de Corse – Prisuttu ” ou “ Lonzo de Corse / Lonzo de Corse – Lonzu ” ; extrait de viande de porc ; charcuterie à base de porc répondant au cahier des charges d'une des appellations d'origine protégée “ Coppa de Corse / Coppa de Corse – Coppa di Corsica ”, “ Jambon sec de Corse / Jambon sec de Corse – Prisuttu ” ou “ Lonzo de Corse / Lonzo de Corse – Lonzu ” ; salaisons à base de porc répondant au cahier des charges d'une des appellations d'origine protégée “ Coppa de Corse / Coppa de Corse – Coppa di Corsica ”, “ Jambon sec de Corse / Jambon sec de Corse – Prisuttu ” ou “ Lonzo de Corse / Lonzo de Corse – Lonzu ”.