Déposée le 14 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) HOLDING MET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ETOILE 4x4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-27 du 4 juillet 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING MET domicilié(e) siège : 36 Place du Champ de Ville,27400 LOUVIERS - 27400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE ET FISCAL SORET CJFS domicilié(e) 26 Bis rue du Puits Carré , BP 215,27002 EVREUX CEDEX - 27002 - France.
La marque ETOILE 4x4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING MET SA - société anonyme - siège : 36 Place du Champ de Ville,27400 LOUVIERS - 27400 - France
CABINET JURIDIQUE ET FISCAL SORET CJFS - 26 Bis rue du Puits Carré , BP 215,27002 EVREUX CEDEX - 27002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs (transmission) . Agence de presse. Transport. Location de garages.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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