Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTMANIA
HOLDING LTC (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
97699346
Date de dépôt :
14/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2007

Présentation de la marque SPORTMANIA

Déposée le 14 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING LTC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORTMANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING LTC domicilié(e) 63 rue Edouard Vaillant, B.P.166, 92305 LEVALLOIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 312 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING LTC - France.

La marque SPORTMANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTMANIA est expirée depuis le 14 octobre 2007.

HOLDING LTC a également déposé les autres marques suivantes : SPORTMANIA , SUNNY WAVES , LE MORAL, CA DONNE LE MORAL , HAPPY WEEKS , IDEUS COMPANY , IDEUS MAKINA , LA FÊTE DE LA MER , LE TEMPS D'UN VOYAGE , IDEUS GENERATION , IDEUS PRESSE


HOLDING LTC (S.A.R.L.) - 63 rue Edouard Vaillant, B.P.166, 92305 LEVALLOIS CEDEX - France - SIREN 385312061


HOLDING LTC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Cuir et imitations du cuir notamment pour la pratique du sport, à savoir: sacs à dos, sacs à mains, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs et serviettes d'écoliers, sacs de plage, sacs de voyages, havresacs, sacs de campeurs, malettes, trousses de voyages ; parapluies, parasols et cannes, malles et valises ; fouets et sellerie. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) notamment pour la pratique du sport ; matières textiles fibreuses brutes notamment pour la pratique du sport. Tissus et produits textiles notamment pour la pratique du sport, à savoir: vêtements et chaussures de sport. Couvertures de lit et de table. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis) ; décorations pour arbres de Noel. Location de vêtements notamment de sport. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.