Déposée le 8 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING LTC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPORTMANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-42 du 17 octobre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING LTC domicilié(e) 63 rue Edouard Vaillant, B.P.166, 92305 LEVALLOIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 312 061 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING LTC - France.
La marque SPORTMANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING LTC (S.A.R.L.) - 63 rue Edouard Vaillant, B.P.166, 92305 LEVALLOIS CEDEX - France - SIREN 385312061
HOLDING LTC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10
Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42
Véhicules ; appareil de locomotion par terre, par air ou par eau. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir: cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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