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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING LES GRANITS
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NET et BIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

NET et BIO
SAS HOLDING LES GRANITS

Numéro de dépôt :
3592997
Date de dépôt :
04/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2018
NET et BIO de HOLDING LES GRANITS

Présentation de la marque NET et BIO

Déposée le 4 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING LES GRANITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NET et BIO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING LES GRANITS domicilié(e) Route de St Clémentin - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS HOLDING LES GRANITS domicilié(e) Route de St Clémentin - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET et BIO est expirée depuis le 4 août 2018.

HOLDING LES GRANITS a également déposé les autres marques suivantes : EAU DE SOIN BIODYNAMIQUE , Cultivons nos différences , DENTIFRAIS DE BODY NATURE , Information durable et responsable , COSMETIQUES BIO-DYNAMIQUE BODY NATURE , SEVE ESSENTIELLE BODY NATURE , BIO SEVA , Partout près de Vous , FLASH INSECT , DEMO RAPIDE


SAS HOLDING LES GRANITS - Route de St Clémentin - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France


SAS HOLDING LES GRANITS - Route de St Clémentin - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France


Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Inscription le 4 juin 2009 - Changement de dénomination n°498942 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 15 février 2010 - Rejet partiel n°516250 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600641 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 13 mai 2013 - Concession de licence n°600642 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, masques de beauté, produits de soins corporels (à usage cosmétique), crèmes de beauté cosmétiques, huiles de beauté, préparation pour nettoyer, préparations cosmétiques pour le bain, produits de toilette, désodorisants à usage personnel [parfumerie] ;

Substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques et vétérinaires. Désinfectants, fongicides, herbicides ; insecticide naturel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles.

Soins d'hygiène et de beauté pour être humains, salons de beauté.