Des soins aux plantes de culture 100 % biodynamique
Présentation de la marque Des soins aux plantes de culture 100 % biodynamique
Déposée le 4 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING LES GRANITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Des soins aux plantes de culture 100 % biodynamique »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque Des soins aux plantes de culture 100 % biodynamique est expirée depuis le 4 août 2018.
HOLDING LES GRANITS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37
Inscription le 4 juin 2009 - Changement de dénomination n°498942 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04
Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Inscription le 15 février 2010 - Rejet partiel n°516251 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15
Inscription le 13 mai 2013 - Concession de licence n°600642 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600641 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Inscription le 27 mai 2013 - Renonciation totale n°601635 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27