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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING LES GRANITS
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BIO SEVA
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO SEVA
SAS HOLDING LES GRANITS

Numéro de dépôt :
3517791
Date de dépôt :
01/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2017
BIO SEVA de HOLDING LES GRANITS

Présentation de la marque BIO SEVA

Déposée le 1 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING LES GRANITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO SEVA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING LES GRANITS domicilié(e) Route de St Clémentin,79250 NUEIL LES AUBIERS - 79250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS HOLDING LES GRANITS domicilié(e) Route de St Clémentin,79250 NUEIL LES AUBIERS - 79250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO SEVA est expirée depuis le 1 août 2017.

HOLDING LES GRANITS a également déposé les autres marques suivantes : EAU DE SOIN BIODYNAMIQUE , NET et BIO , Cultivons nos différences , DENTIFRAIS DE BODY NATURE , Information durable et responsable , COSMETIQUES BIO-DYNAMIQUE BODY NATURE , SEVE ESSENTIELLE BODY NATURE , Partout près de Vous , FLASH INSECT , DEMO RAPIDE


SAS HOLDING LES GRANITS - Route de St Clémentin,79250 NUEIL LES AUBIERS - 79250 - France


SAS HOLDING LES GRANITS - Route de St Clémentin,79250 NUEIL LES AUBIERS - 79250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Inscription le 4 juin 2009 - Changement de dénomination n°498942 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04

Inscription le 13 mai 2013 - Concession de licence n°600642 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600641 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, masques de beauté, produits de soins corporels (à usage cosmétique), déodorants, baumes, crèmes de beauté cosmétiques, huiles de beauté, préparation pour nettoyer, préparations cosmétiques pour le bain, produits de toilette, compléments alimentaires à usage cosmétique.

Substances diététiques à usage médical issus de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques et vétérinaires. Désinfectants, désodorisants ; fongicides, herbicides ; produits pour la destruction des animaux nuisibles.

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de beauté.