Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tart'à craquer
HOLDING LE DUFF "HLD"

Numéro de dépôt :
4469849
Date de dépôt :
18/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2028

Présentation de la marque Tart'à craquer

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2018 par HOLDING LE DUFF "HLD" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tart'à craquer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est HOLDING LE DUFF "HLD" domicilié(e) 52 avenue du Canada - 35200 - Rennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Madame Evelyne ROUX domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.

La marque Tart'à craquer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tart'à craquer arrivera à expiration en date du 18 juillet 2028.

HOLDING LE DUFF "HLD" a également déposé les autres marques suivantes : LA BRIOCHE DOREE , LA BRIOCHE DOREE , MUFFINOISERIE , MASTERSANDWICH , BRIOCHE DOREE CAFÉ , LIBERTE QUALITE ADORE , GINGER'S NEW YORK COFFEE , GINGER S NEW YORK COFFEE , LA BRIOCHE DOREE , LA BRIOCHE DOREE


HOLDING LE DUFF "HLD" - 52 avenue du Canada - 35200 - Rennes - France


Regimbeau, Madame Evelyne ROUX - 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; salades de légumes et de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; desserts lactés ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pains aux céréales, pain dit viennois ; sandwiches ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, brioches, croissants, chaussons, friands ; gâteaux, pâte pour gâteaux, crêpes, tartes, quiches ; pizzas ;

Services de restauration (alimentation) ; services de restauration rapide ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; salons de thé ; cafés, cafétérias ; services de traiteur à savoir services de préparation, de fourniture de repas, de produits alimentaires et de plats cuisinés.