Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLEYA
HOLDING LE DUFF “ HLD ”, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3287802
Date de dépôt :
23/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2024
SOLEYA de HOLDING LE DUFF “ HLD 

Présentation de la marque SOLEYA

Déposée le 23 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) HOLDING LE DUFF “ HLD  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING LE DUFF “ HLD  domicilié(e) 105 A avenue Henri Fréville - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 939 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque SOLEYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEYA est expirée depuis le 23 avril 2024.

HOLDING LE DUFF “ HLD  a également déposé les autres marques suivantes : LA BRIOCHE DOREE , LA BRIOCHE DOREE , MUFFINOISERIE , MASTERSANDWICH , BRIOCHE DOREE CAFÉ , LIBERTE QUALITE ADORE , GINGER'S NEW YORK COFFEE , GINGER S NEW YORK COFFEE , LA BRIOCHE DOREE , LA BRIOCHE DOREE


HOLDING LE DUFF “ HLD ”, Société anonyme - 105 A avenue Henri Fréville - 35200 - RENNES - France - SIREN 348939513


Regimbeau, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35

Inscription le 30 août 2005 - Rejet partiel n°417222 - Publication au BOPI 2005-08-30

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Inscription le 20 février 2014 - Changement de dénomination n°618892 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-20

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2014 n°2556740 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-04-28

Inscription le 17 janvier 2020 - Concession de licence n°777696 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-17

Viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, patisserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, brioches, gâteaux, pâtes pour gâteaux, crèpes, tartes, pain, pain aux céréales, pain dit viennois, sandwiches. Services d'hôtel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.