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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOLDING LE DUFF “ HLD
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PARIS CROISSANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARIS CROISSANT
HOLDING LE DUFF “ HLD ”, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3831490
Date de dépôt :
13/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2021
PARIS CROISSANT de HOLDING LE DUFF “ HLD

Présentation de la marque PARIS CROISSANT

Déposée le 13 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) HOLDING LE DUFF “ HLD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS CROISSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING LE DUFF “ HLD domicilié(e) 105 A avenue Henri Freville - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 939 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque PARIS CROISSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS CROISSANT est expirée depuis le 13 mai 2021.

HOLDING LE DUFF “ HLD a également déposé les autres marques suivantes : LA BRIOCHE DOREE , LA BRIOCHE DOREE , MUFFINOISERIE , MASTERSANDWICH , BRIOCHE DOREE CAFÉ , LIBERTE QUALITE ADORE , GINGER'S NEW YORK COFFEE , GINGER S NEW YORK COFFEE , LA BRIOCHE DOREE , LA BRIOCHE DOREE


HOLDING LE DUFF “ HLD ”, Société anonyme - 105 A avenue Henri Freville - 35200 - RENNES - France - SIREN 348939513


Cabinet Regimbeau - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Inscription le 17 janvier 2020 - Concession de licence n°777696 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-17

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs de poule élevées en libre parcours, lait et produits laitiers tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; huiles et graisses comestibles, produits diététiques et suppléments alimentaires non à usage médical, à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, brioches, gâteaux, pâtes pour gâteaux, crêpes, tartes, pain, pain aux céréales, pain dit viennois, sandwiches ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; maisons de retraite pour personnes âgées ; exploitation de terrains de camping ; location et réservation de résidences hôtelières ; location et réservation de logements temporaires ; maisons de vacances.