PARIS CROISSANT
Présentation de la marque PARIS CROISSANT
Déposée le 17 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING LE DUFF "HLD" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARIS CROISSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PARIS CROISSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PARIS CROISSANT arrivera à expiration en date du 17 janvier 2031.
HOLDING LE DUFF "HLD" a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2000 n°2184407 - Publication au BOPI 2000-10-20
Inscription le 23 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251881 - Publication au BOPI 1998-03-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2010 n°2455009 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10
Inscription le 17 janvier 2020 - Concession de licence n°777696 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-17
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2020 n°2762441 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-19