PARIS CROISSANT
Présentation de la marque PARIS CROISSANT
Déposée le 17 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) HOLDING LE DUFF “ HLD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARIS CROISSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PARIS CROISSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PARIS CROISSANT est expirée depuis le 17 janvier 2021.
HOLDING LE DUFF “ HLD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2000 n°2185448 - Publication au BOPI 2000-11-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26
Inscription le 23 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251881 - Publication au BOPI 1998-03-23
Inscription le 12 avril 2011 - Changement de dénomination n°546857 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2011 n°2465761 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-03-15
Inscription le 17 janvier 2020 - Concession de licence n°777696 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-17