LE PETIT PAIN CHAUD
Présentation de la marque LE PETIT PAIN CHAUD
Déposée le 20 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING LE DUFF "HLD" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT PAIN CHAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PETIT PAIN CHAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PETIT PAIN CHAUD arrivera à expiration en date du 20 décembre 2029.
HOLDING LE DUFF "HLD" a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 1999 n°2157773 - Publication au BOPI 1999-11-24
Inscription le 23 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251881 - Publication au BOPI 1998-03-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2009 n°2411872 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-01
Inscription le 17 janvier 2020 - Concession de licence n°777696 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-17
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2019 n°2734446 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-20