Déposée le 16 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) HOLDING LE DUFF “ HLD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE PAVE TOASTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING LE DUFF “ HLD domicilié(e) 105 A, avenue Henri Fréville - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 939 513 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque LE PAVE TOASTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING LE DUFF “ HLD ”, Société anonyme - 105 A, avenue Henri Fréville - 35200 - RENNES - France - SIREN 348939513
Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Inscription le 12 mars 2012 - Changement de dénomination n°571353 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2012 n°2493544 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-07
Inscription le 17 janvier 2020 - Concession de licence n°777696 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-17
Viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, patisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, brioches, gâteaux, pâtes pour gâteaux, crèpes, tartes, pain, painaux céréales, pain dit viennois, sandwiches. Restaurants, cafés, cafétérias et services d'hôtel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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